20 mai 2019 | 05:52
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Et un recours gracieux de plus !

Les sociétés DEMATHIEU BARD Immobilier et COGEDIM ont obtenu par arrêté municipal en date du 12 mai 2017 l’autorisation de construire 50 logements privés, 2 commerces à rez de chaussée et 106 places de stationnement sur 2 niveaux enterrés de parking sur l‘emprise de l’unité foncière d’une surface de 1711 m2 regroupant 7 parcelles définissant l’ilot A du carrefour de la Cavée.

L’Association La Boissière (ALB) a pris connaissance de toutes les pièces de ce dossier daté du 21/12/16 et enregistré sous le n° n°92032 16 00211.
L’examen de ces pièces révèle :
– un certain nombre d’incohérences, d’inexactitudes et d’erreurs sur 15 des 19 plans de ce dossier,
– l’absence complète de document montrant l’insertion ou/et l’impact de ce projet dans l’environnement immédiat depuis de la rue La Boissière,
– l’impact du bâtiment projeté sur les constructions mitoyennes existantes.

Aussi, lors de la dernière Assemblée Générale de l’ALB qui s’est tenue le 20/06/17, les adhérents présents et représentés ont voté à l’unanimité moins 1 voix le principe d’engager un recours gracieux sur cet arrêté municipal qu’ils contestent.

Ce recours gracieux, signé par 57 personnes habitant la rue La Boissière et les rues avoisinantes du centre ville a été adressé en RAR le 08/07/17 à Monsieur le Maire Laurent VASTEL et une copie aux sociétés DEMATHIEU BARD Immobilier et COGEDIM.
Sont jointes à ce recours les mises en image insérées ci-dessous que l’ALB a établies à partir des plans et des coupes du projet et qui montrent l’impact de la construction visible depuis la rue La Boissière.

Photos-art-1234

 
La requête de l’Association La Boissière a pour objet de demander à Monsieur Laurent VASTEL d’annuler le permis de construire n°92032 16 00211 et d’instruire une demande de permis de construire modificatif ou d’un nouveau permis de construire :
– qui corrige les incohérences, les inexactitudes et les erreurs que nous avons identifiées,
– qui redéfinisse l’emprise volumétrique du retour du bâtiment projeté vis à vis de la rue La Boissière et des unités foncières mitoyennes,
– qui préserve les 2 grands arbres plantés sur les parcelles des 6 et 10 rue Blanchard pour lesquelles plusieurs personnes ont demandé leur classement lors de l’enquête publique ouverte pour le PLU.

Par ailleurs, Il est pour le moins étonnant que la notice architecturale présentant le projet fasse référence en plusieurs endroits à la conformité des règles définies dans le POS modifié n°4 du secteur plan masse de la cavée (zone UPMa) alors que l’arrêté municipal stipule que ce dossier a été instruit suivant le PLU approuvé le 07/03/17 par le conseil municipal…
Si ce dossier a bien été instruit suivant les règles définies pour la zone UA et UArU du PLU, alors ce projet n’est pas conforme à au moins 2 articles, l’un portant sur la surface minimale d’espace vert de peine terre, l’autre sur la configuration du bâtiment projeté au droit des parcelles limitrophes à l’ilot A, ni sur les directives édictées dans le PADD.

Monsieur Laurent VASTEL devrait nous apporter sa réponse à notre recours avant le 12 septembre prochain.

Là encore, ce dossier montre à quel point il aurait été préférable que ce projet se finalise en concertation avec les riverains, l’ALB, la CEMUA et tous les fontenaisiens qui s’intéressent au devenir de leur ville plutôt que d’élaborer unilatéralement un projet dès le printemps 2015 et de le présenter en juin 2017 dans le Fontenay Scop en prétendant avoir fait de la concertation.

Nous aurions tous gagné du temps et de l’argent et la Municipalité aurait alors pu se vanter d’avoir mené un projet de requalification urbaine dans un climat social apaisé.

Dommage pour elle et pour les Fontenaisiens.

Bernard Welter

11 RÉPONSES

  • Recours recours recours….
    l’objectif est de ?
    Ce quartier est si beau qu’il vaut mieux le préserver en effet. Ses immeubles, surtout ceux contre les 2 cafés sont tellement beaux. ..
    Sa population, près du parking devant le restaurant parfaim d’arômes y est tellement accueillante.
    Demandez aussi aux gens qui vivent près de cette cour des miracles et de ses squatteurs. Vous devriez leur faire signer votre pétition…
    Merci pour votre recours qui semble être indispensable et très constructif..

  • J’ai du mal à comprendre ce mouvement d’immobilisme qui souhaite que Fontenay reste une ville endormie, une sorte de village gaullois où tout se trouve figé. Alors ce recours c’est une nouvelle fois l’expression des 20 ans de l’ancienne municipalité qui a laissé ce quartier dans un état lamentable, sans bouger, pour ne pas heurter quelques membres privilégiés d’une petite ssociation de quartier.

    Faut-il garder ces immeubles insalubres et cette place à la circulation impossible et dangereuse pour les piétons ? Non, la réponse est non.

    Votre recours est un moyen de bloquer toute évolution de notre ville.

  • Parfaitement.
    Sans faire de politique ou mettre en cause l’ancienne municipalité, ce quartier est simplement désolant et vouloir bloquer son évolution pour des prétextes ridicules, l’est tout autant.

  • Bonsoir Monsieur Telanga,
    On peut avoir l’envie de voir Fontenay bouger sans pour autant accepter n’importe quel projet et/ou de se le faire imposer. La meilleure facon de faire évoluer une ville n’est ce pas de le faire en bonne harmonie avec sa population? S’il y a des recours nombreux et souvent signés par beaucoup de personnes, pensez vous vraiment qu’il ne s’agit que de Fontenaisiens opposés politiquement au maire ? Ne serait-ce pas plutôt des Fontenaisiens de tous bords qui réagissent au fait de ne pas participer à l’évolution de leur ville? Le Maire avait promis une consultation sur l’évolution de l’urbanisme. Il a créé une CEMUA pour cela. Elle s’est réuni une fois (peut être 2 ) en 3 ans. Alors oui il y a une grande déception.
    Et d’autre part comme vous avez pu le remarquer certains permis de construire prennent de grandes libertés avec la législation.
    Je ne lis pas dans l’article de Monsieur Welter un quelconque souhait de ne rien faire ou de conserver des immeubles insalubres. J’y lis qu’il aurait souhaité plus de concertation, et un projet inattaquable.
    Cela me semble louable.
    Alors oui vous avez raison il faut que Fontenay change, mais pas n’importe comment et surtout avec l’adhésion des Fontenaisiens.
    Cordialement

  • Monsieur Roux,
    Vous considérez que protester contre des fautes sur l’établissement des permis de construire est un  » prétexte ridicule  » . Mais ne pas réagir contre ce qui n’est pas légal n’est ce pas la porte ouverte à tous les débordements? Vous souhaiteriez que chacun adapte la loi en fonction de son intérêt?
    Qui que nous soyons, Maire ou simple citoyen, nous sommes régis par des lois. Respectons les. Dans ce sens oui un recours est indispensable pour que la loi soit respectée comme cela a été le cas aux mouilleboeufs où le Maire avait signé un permis illégal. Et cela n’a pas empêché de faire naître un nouveau projet, celui ci légal, après rectification du projet initial.
    Il ne me semble pas y avoir de parti pris politique dans cette action.
    Cordialement

  • Bien évidemment qu’il y a du parti pris politique, j’espère que vous plaisantez en disant ça.
    En effet, j’ai vu le recours pour les mouilleboeufs qui a accouché de …? Un retard dans les travaux…pour un projet quasi identique. Bref, bon recours à vous alors..continuons de vivre dans ce splendide quartier qui ne mérite vraiment pas qu’on s’y attarde. Habitant à 100 mètres de la cavée, mais pas dans la rue La Boursière, j’aimerais bien savoir comment cette association a concerté car dans mon secteur personne ne l’a été.

  • Non monsieur je ne plaisante pas du tout, et oui monsieur je considère qu’il n’y a pas de parti pris politique sur ce recours.
    Votre réponse montre que vous n’avez pas suivi la question des mouilleboeufs.
    Le permis de construire des mouilleboeufs était illégal en dépassant d’un étage le maximum autorisé, et ce maximum était défini par une modification du POS que le Maire venait lui même de faire voter!!!
    Non, le dernier projet n’est pas identique au précédent contrairement à ce que vous écrivez, mais lui, il respecte le POS.
    Alors qui a perdu du temps dans les travaux? Le Maire avait été prévenu très tôt, via le comité d’habîtant Ormeaux Renards, que le permis n’était pas correct. Il s’est entêté en ne voulant même pas regarder le problème. Il a du s’y résoudre tardivement et ainsi fait perdre 1 an au promoteur. Et beaucoup d’argent à la ville.
    Il semble que vous ayez une argumentation binaire: c’est tout ou rien, c’est insalubre ou c’est le projet du Maire.
    Alors oui vous avez raison le quartier n’est pas splendide. Oui vous avez encore raison il faut le restructurer. Mais pas en proposant à la va vite un projet qui n’a pas l’adhésion des Fontenaisiens. Et certainement pas un permis entaché d’erreur (si c’est bien le cas). Je sais que la personne qui porte le recours est un architecte compétent. S’il dénonce une irrégularité, il vaudrait mieux que le Maire regarde bien. Si non vous risquez de constater comme aux mouilleboeufs un retard dans la réalisation du projet et une perte d’argent pour la ville.
    Ne confondons pas vitesse et précipitation. Personne n’y gagnera.
    Où est le parti pris politique dans cela?
    Pour ce qui est de l’association La Boissière, je ne la connais pas personnellement mais vous devriez prendre contact avec elle, elle vous dira comment s’est établi la concertation.
    Cordialement

  • Le sujet est clos pour moi.
    Faites vos recours donc…la France et Fontenay s’en porteront mieux…
    Vous ne connaissez pas cette association? Mais vous connaissez la perzonne qui porte le recours et qui est un architecte très comptétent. Cherchez l’erreur….
    Non, je ne prendrais pas contact avec cette association.
    Avec des personnes comme vous on se demande à quoi servent les élus (choisis par le peuple je vous le rappelle..) puisque vous voulez toujours que les gens (associztions et autres) décident à la place des personnes qui ont mandat pour le faire. Drôle de vision de la sociéte et je comprends bien mieux pourquoi la France est inréformable

  • Bonjour Monsieur, (car moi je vous dis toujours bonjour)
    Vous écrivez que le sujet est clos pour vous , mais vous faites un long commentaire !
    Commentaire dont la logique est étonnante: si l’on connaît quelqu’un on doit donc forcément connaître la ou les associations auxquelles il participe???
    Bernard Welter, l’auteur de l’article, est un architecte implanté de longue date à Fontenay et bien connu de très nombreux Fontenaisiens. C’est mon cas. En revanche je ne connais pas, sinon de nom, l’association Laboissiere. Pourquoi devrais je la connaître?
    Votre « cherchez l’erreur  » insinuerait que je cache quelque chose. C’est gratuitement méprisant .
    En ce qui concerne « les personnes comme vous » (encore un propos méprisant) heureusement que je ne suis pas le seul pour que, quand il le faut, il soit rappelé aux élus -dont personne ne conteste qu’ils ont été elus- de prendre garde a ne pas s’écarter du droit. Un mandat d’élu n’a jamais permis de s’affranchir des règles. (MM Balkany et Cahuzac sont aussi des élus du peuple..!)
    Dans notre cas, en matière d’évolution de l’urbanisme, une personne ou une association sera toujours bienvenue de faire savoir à notre Maire qu’un problème se pose ou semble se poser.
    Pour finir, si vous pensez qu’il faut réformer la France en s’affranchissant des règles, il vaudrait alors mieux passer d’une république à une dictature.
    C’est peut être votre souhait, je ne sais pas, ce n’est pas le mien.
    Cordialement (car je termine toujours mes notes de façon cordiale)
    Pascal Renault

  • Messieurs Roux et Telanga

    Vos commentaires à propos de mon article « Et un recours gracieux de plus ! » et les échanges par Blog interposé que vous avez eu avec Monsieur Renault, m’amènent à vous préciser ceci :
    – L’ALB, association apolitique créée en 1990, n’a pas pour vocation de déposer des recours (ni de lancer des pétitions) inconsidérés, loin s’en faut.
    Si ses adhérents et sympathisants ont décidé d’engager cette démarche conflictuelle, c’est tout simplement parce qu’ils sont en colère.
    Scandalisés de constater qu’un arrêté municipal ait pu être délivré pour un projet élaboré dès 2015 :
    – qui n’a pris en considération que le volume et les façades visibles depuis la place de la Cavée et la rue Blanchard, sans se préoccuper de l’impact visuel des bâtiments visibles depuis la rue La Boissière et en faisant une totale abstraction des constructions existant sur les limites de son unité foncière,
    – qui est entaché d’erreurs et d’inexactitudes,
    – qui ne respecte pas l’ensemble des règles définies dans le POS modifié n°4 à partir desquelles il a été défini, ni dans celles définies dans le PLU à partir duquel son instruction a été menée.
    Et de vous rappeler :
    – que le POS modifié n°4 et le PLU ont été votés en Conseil Municipal par l’actuelle municipalité représentée par son Maire qui est signataire de cet arrêté autorisant la démolition de bâtiments et la construction de cet ensemble de logements privés,
    – que les règles définissant les droits à construire doivent être respectées par tout pétitionnaire, même ceux qui sont soutenus par l’actuelle majorité municipale.

    Pour toutes ces raisons, que vous estimez mineures, les riverains de la rue La Boissière et des rues avoisinantes, n’ont pas d’autres moyens de faire entendre leur avis sur ce projet que de demander l’annulation de son permis de construire et l’instruction d’un nouveau permis de construire dont on peut espérer qu’il soit enfin élaboré à partir d’échanges constructifs avec les fontenaisiens qui se préoccupent de la requalification de la place de la Cavée.

    Je souhaite également vous précisez que les membres de l’ALB sont parfaitement conscients de la vétusté de certains bâtiments qui entourent cette place et qu’ils ne se sont jamais opposés à une opération de réhabilitation lourde et de démolition-reconstruction.
    Certains signataires de ce recours n’habitent pas à 100 mètres de la place de la Cavée, comme vous Monsieur Roux. Ils habitent sur cette place, ou à 20 voir 50 mètres et plus. Votre argumentaire sur la distance et la fréquentation de cette place est totalement hors sujet.

    Et de vous rappeler aussi ou de vous informer que notre « petite association de quartier » :
    – s’est impliquée, en tant qu’association agréée, à la définition des règles d’urbanisme et est à l’origine de la création du secteur plan masse de la Cavée dans lequel les règles définissant les droits à construire de la zone UPMa du POS voté en 1997 sont spécifiques,
    – a participé aux études préalables qui ont permis de définir avec les riverains immédiats la volumétrie des bâtiments de la résidence Lecoeur construits en face de l’opération de logements privés pour laquelle la Société Demathieu Bard vient d’installer un bureau de vente des futurs appartements.
    Cette future réalisation implantée sur l’ilot B est conforme aux règles du POS modifié n°4 et son permis de construire n’a donc pas été attaqué.

    Par ailleurs, si vous suivez attentivement les événements qui surviennent sur notre commune, vous n’êtes pas sans savoir qu’un recours gracieux puis contentieux ont été engagés en 2013 à l’encontre du projet de construction d’une vingtaine de logements sociaux sur la place du Général de Gaulle.
    Le bien fondé de ce recours porte sur une surface minimale réglementaire d’espaces verts insuffisante et sur le décrochement de l’extrémité gauche de la façade qui ne respecte pas les recommandations architecturales définies pour cette place.
    Par jugement du tribunal administratif, le permis de construire a été annulé et le Maire Laurent Vastel s’en ait saisi pour faire stopper le chantier et évincer la société Osica de cette opération.
    L’ALB n’a pris aucune part, ni de près ni de loin, dans ce recours et dans les conséquences de son jugement.

    Enfin, Monsieur Roux, votre dernière réponse du 03 août est très révélatrice du fossé qui existe entre ceux qui croient en une démocratie participative pour faire évoluer leur Ville et ceux qui comme vous revendiquent le bien fondé de la démocratie représentative, considérant que l’équipe municipale en place a été élue à la majorité et de ce fait peut unilatéralement engager ce qu’elle veut jusqu’aux prochaines élections.
    Votre vision de cette démocratie que je considère passéiste et qui existe dans les états monarchiques et totalitaires, est contestable pour au moins 2 raisons :
    – La première : parce qu’à FAR, l’équipe de Laurent Vastel a recueilli 25% de voix de la moitié des inscrits sur les listes électorales au premier tour et une courte majorité également de la moitié des inscrits au deuxième tour, en regroupent 3 autres équipes candidates dont le seul programme commun était de battre l’ancien maire.
    De par ce résultat, je considère que la majorité des fontenaisiens qui pourraient donner un blanc-seing aux décisions de l’actuelle municipalité est loin d’être atteinte.
    – La seconde : parce qu’un maire et son équipe signent un bail renouvelable au cours duquel ils exercent un pouvoir excessif dans le domaine de l’urbanisme et sans aucune responsabilité à l’exception de celle de ne pas être réélus.
    Je regrette très sincèrement que les fontenaisiens des générations passées, seuls ou regroupés en association, n’aient pas déposé un recours à l’encontre des permis qui ont autorisé par exemple les constructions de la Résidence Saint Prix ou des tours d’habitation et du mail Boucicaut.
    Les initiateurs de ces constructions ont depuis longtemps disparu alors que les bâtiments sont là pour encore de nombreuses années. Et il est extrêmement difficile aujourd’hui de trouver des solutions juridiques et consensuelles pour améliorer leurs impacts visuels qui ont défiguré notre centre ville.
    Mais il est vrai que cela se passait au siècle dernier ou la démocratie représentative était une règle de conduite non contestée…

    Plutôt que d’écrire des affirmations méprisantes, je vous invite à prendre connaissance de l’ALB en se rendant sur son site assolaboissiere@gmail.com et de vous rendre dans les services techniques de FAR pour examiner ce permis de construire attaqué.
    Vous aurez alors une parfaite connaissance de ce dossier pour donner vos avis argumentés.

    Je vous remercie d’avoir lu ma réponse jusqu’à sa fin et vous pris d’accepter Messieurs Roux et Telanga mes sentiments cordiaux.

    • Bonjour, je trouve l’article de Bernard Welter très bien argumenté et je ne comprends pas pourquoi pour certains une concertation semble signifier un refus systématique. Plus de dialogue ne peut pas nuire ….

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